Mentions légales

Raison Sociale : Association réseau ville hôpital addictions 35

Fax : 02 99 27 67 63

e-mail : orienter-en-addictologie@orange.fr

Responsables de publication : Dr Miard- Présidente de l’association et Mme Denis- Coordinatrice

Développement du thème :
Theme: .
Sous CMS : WORDPRESS

Apport graphique et technique
ATYPIcK association

Hébergement :

OVH.com
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Déclaration CNIL

• Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, envoyer un e-mail.

• Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier
ou par mail.

Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Dispense de déclaration n°7

• Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – J.O n° 128 du 3 juin 2006

Propriété intellectuelle
Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. Le thème de publication est sous licences GNU « Général Public License », version 2. Les images animées ou fixes, sons, graphismes, sont la propriété exclusive de l’association réseau ville hôpital addictions 35. Les textes sont la propriété des rédacteurs. Les textes et documents officiels téléchargeables et les archives n’appartiennent pas au site mais sont mis à disposition des internautes par le site.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle (Articles L. 111-1 à L. 111-5) les auteurs de textes et/ou de documents mises en ligne, peuvent sur demande faire retirer leurs documents: orienter-en-addictologie@orange.fr

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Mentions légales – 3

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes après accord écrit du président de l’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35 et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. L’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35 se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant.

Contenus

• Ce site met à la disposition des internautes des informations sur le parcours des patients en addictologie. Les informations communiquées sont nécessairement partielles.
• L’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35 ne peut garantir l’absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus…) et décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

• L’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35 décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l’utilisation de ce site.

• Loi du 1er août 2000 modifiant, la loi du 30 septembre 1986, relative à la liberté de communication s’applique au http://orienter-en-addictologie.com

• Les liens hypertextes vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

L’association Réseau Ville Hôpital Addictions 35 n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite et préalable.